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LINKY – Jugement au fond opposable

 

 

 

 

Jugement au fond opposable

NEXT-UP ORGANISATION

17 Septembre 2017

L’affaire très complexe et minutieusement préparée de longue date du Linky entre dans la phase judiciaire. Pour faire accepter cette brique de la nouvelle société qu’est le système connecté Linky aux citoyens consommateurs il était nécessaire d’avoir une stratégie insidieuse porteuse, c’est la loi d’opportunité de la transition énergétique qui a été choisie pour servir « d’emballage » de greenwashing au Linky.

Le problème dans la vie, même si l’on est très malin et intelligent, c’est qu’il y a toujours plus malin et intelligent que soi, c’est ce qu’a oublié le staff d’EDF/ENEDIS et ceux qui gravitent autour du juteux contrôle de la distribution de l’énergie électrique et du gaz, car ne l’oublions jamais, nous parlons toujours en milliards d’euro ce qui est un paramètre majeur, c’est même la plus grande masse financière de France, > 100 milliards d’euro !

Un seul petit euro de surfacturation chaque mois à un consommateur par ENEDIS via le comptage connecté Linky représente à lui seul 35 000 000 (35 millions d’euro), dans ces conditions imaginer les potentialités financières qu’offre le système connecté Linky qui de surcroit est upgradable à distance, donc à l’insu des consommateurs, ce qui est de plus totalement illégal par rapport à la législation opposable concernant tous les systèmes de comptages. Indépendamment de l’impact sur la santé et du Big Data, deux questions essentielles sont au coeur de l’affaire du Linky :

Le Linky est-il obligatoire pour le consommateur et à qui appartiennent les compteurs ?

Aujourd’hui après des mois de polémiques, d’embrouilles, de rapports, de contre-vérités tout est juridiquement clair comme l’eau de roche, de surcroit validé par la Justice.

– En premier, le Linky en lui-même n’est pas obligatoire pour l’entité citoyen consommateur, aucune loi, décret ou directive européenne ne le stipule, d’ailleurs imposer un objet connecté à un citoyen est au regard de la Constitution Française impossible, c’est d’ailleurs pour cela que le Conseil Constitutionnel n’a jamais étudié cette hypothèse même dans le cadre de la validation des articles de la loi sur la transition énergétique. Ce qui est effectivement demandé légalement et imposé à la SA ENEDIS c’est de déployer des compteurs connectés dits « intelligents » en France. En s’appuyant sur ce postulat ENEDIS a conclu qu’elle avait le droit d’imposer ses compteurs connectés à l’entité consommateurs, ce qui est évidemment totalement faux, car personne ne peut faire fi des règles élémentaires opposables du droit commercial (contrat non modifiable unilatéralement) !

Cette erreur commence à avoir de graves conséquences tant administratives que judiciaires pour la SA ENEDIS et surtout pour ses dirigeants légaux, d’ailleurs les premiers jugements auxquels ils ne s’attendaient certainement pas devraient être une alerte.
De surcroît dans un proche avenir il y a aura judiciairement bien pire concernant la surfacturation (kW/kVA) et aussi incroyable que cela puisse paraître la surconsommation énergétique (LDE – harmoniques et interharmoniques) engendrées par le système connecté Linky, en conséquence que personne ne s’y trompe les expertises judiciaires seront un coup terrible, voire fatal pour la SA ENEDIS et son compteur connecté Linky.
Nonobstant que des centaines de délibérations (Arrêtés) de communes contre le déploiement du Linky n’ont pas fait l’objet de recours dans le délai réglementaires de deux mois devant la juridiction administrative, en conséquence de facto et obligatoirement ces centaines de délibérations ont valeur de droit opposable.

– En deuxième, à qui appartiennent les compteurs électriques ?

Après que l’esbroufe d’ENEDIS et de nombreuses désinformations aient fait long feu, la vérité apparait, mais ce n’est pas exactement celle que beaucoup pensent : les compteurs appartiennent à la Collectivité Territoriale selon l’article L 322-4 du Code de l’énergie. Néanmoins la Collectivité Territoriale ou Commune c’est quoi exactement ? (Nota concernant les syndicats ou EPCI : en droit un transfert de compétences n’entraine évidemment pas un transfert de propriété).

Gérard R, Conseiller Municipal en apporte la réponse qui est validée par les récents premiers jugements judiciaires. « La question concernant la propriété du compteur est une question de sémantique. Il est maintenant de notoriété que les compteurs d’électricité appartiennent aux communes. Si je me réfère au Dictionnaire LAROUSSE version 2017 (dont on ne peut mettre en doute ses définitions). Tout tourne autour de la notion de Commun/Commune puis communauté.
Que signifie le mot « Communauté » ? État, caractère de ce qui est commun à plusieurs personnes : Une communauté de biens, d’intérêts. Que signifient les mots « Commun/Commune » ? Qui appartient à tous, qui concerne tout le monde, à quoi tous ont droit ou part : Ex : Les parties communes d’un immeuble.
Donc, à chaque fois que l’on emploie ces deux dénominations et concernant dans le cas présent et en particulier les compteurs électriques, ces derniers appartiennent bel et bien à la communauté, donc au citoyen de cette communauté qui de ce fait a droit de regard sur leur utilisation CQFD.
Et j’ajouterai, qu’en tant que membre de la communauté, j’ai une part sur l’ensemble des milliers de compteurs dont cette dernière est propriétaire, donc, je me dois de me préoccuper de mon bien. »

LINKY : JUGEMENT AU FOND OPPOSABLE

Concrètement, je me dois de me préoccuper de mon bien, de mon compteur …
Début 2017, Jean-Claude G. citoyen consommateur lié par un contrat commercial dont tous les termes sont de droit opposable à la SA ENEDIS, dont celui explicite de la qualité de la marchandise fournie, soit de l’électricité en une seule fréquence de 49,5Hz à 50,5Hz, a signifié par lettre recommandée son opposition au changement de son compteur par un Linky qui ne respecte pas les termes de son contrat, néanmoins par précaution il a posé un imprimé exposant son refus et a installé en protection deux rails métalliques pour bloquer l’accès à son compteur.

Néanmoins malgré son opposition claire et réitérée, un prestataire d’ENEDIS, agent de la société SOLUTION 30 s’est introduit sur la propriété de Jean-Claude pour remplacer son compteur par un compteur connecté Linky … Le citoyen consommateur Jean-Claude s’est opposé physiquement à l’agent de la société SOLUTION 30 en plein action, ceci pour protéger son bien … L’épilogue, opposable, de cette affaire avec tous les détails explicites dans les attendus s’est achevé par un JUGEMENT SUR LE FOND rendu par le Tribunal de La Rochelle contre le prévenu Jean-Claude G.

LINKY – pourquoi la même consommation vous coûtera plus cher

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Notions de bases du comptage du Linky :
Avant-propos : kVA est la puissance apparente, c’est elle qui est ostensiblement affichée sur l’écran du Linky, c’est celle qui est prise en compte pour la facturation du contrat d’abonnement avec le Linky, c’est la résultante du comptage de la puissance réactive (voir l’animation dans le clip), elle est au final une surfacturation au consommateur avec le Linky.
Cette surfacturation est très fortement amplifiée sur les factures des consommateurs par les majorations de toutes les taxes dont la TVA , la CTA, etc …

1 – Le comptage de la PUISSANCE pour les contrats d’abonnements est en kVA pour le Linky
2 – Le comptage de la CONSOMMATION d’énergie est en kWh pour le Linky (sauf constatation contraire).
3 – Le comptage de la puissance est en kW pour les compteurs classiques, celle-ci est transformée par ENEDIS en kVA pour les contrats d’abonnements, cela n’a pas d’importance pour ceux qui ont des compteurs classiques puisqu’ils ne comptent pas en kVA, mais pour les possesseurs de Linky c’est l’arnaque car le Linky lui compte la puissance en kVA ce qui peut majorer de + 20 à 40 % LA PUISSANCE par rapport au cosinus Phi !

Les mécanismes de l’arnaque du Linky d’ENEDIS :
L’Arnaque du Linky d’ENEDIS (première arnaque), la deuxième arnaque étant la surconsommation énergétique par rapport à la LDE, la troisième arnaque étant la non-conformité de l’instrument de mesures Linky (système de comptage) par rapport aux dispositions Métrologiques légales de Certification opposables, etc …

Pour préparer l’escroquerie avec l’arrivée du Linky EDF/ERDF ont transformé il y a quelques années en catimini sur les factures les contrats d’abonnements qui étaient facturés en unité Kilo Watt (kW) par des kilo Volt Ampère (kVA).
Le problème étant que les compteurs bleus ne comptent qu’en kW pour la puissance et les compteurs Linky en kVA.

Ce qui signifie qu’aujourd’hui il y a au final deux tarifications de l’électricité pour les 35 millions de consommateurs, ceci est en droit commercial totalement illégal, c’est une escroquerie gigantesque qui relève du pénal.

Actuellement la grande majorité des consommateurs ont des compteurs électromécaniques et payent comme depuis toujours leurs factures d’électricité au prix normal puisqu’ils ont un comptage de puissance en kW et pas en kVA.
Puis il y a une autre catégorie de consommateurs, un nombre important de ceux qui ont un compteur Linky qui se font arnaquer par ENEDIS parce qu’ils ont maintenant avec le Linky une facturation RÉELLE de la puissance de leurs contrats en kVA et non plus comme avant en kW comme avant !

La puissance facturée (prise en compte) en kVA du Linky est fonction de la Puissance APParente (majoration) alors que la puissance facturée (prise en compte) en kW pour les compteurs Bleus est fonction de la Puissance Active (minoration).

En conséquence pour les contrats le sur-comptage nécessitant un abonnement supérieur donc une surfacturation générée par le Linky en fonction du cosinus phi est d’environ 30 à 40 % en moyenne, voir plus dans certains cas notamment pour les consommateurs possesseurs d’appareils ménagers ayant un moteur électrique comme une machine à laver, un lave-vaisselle, un sèche-linge, une régénération de piscine, etc …
Pour les Lampes Fluo Compactes ayant un cosinus phi très bas (± 0,5/0,6) et dont le nombre en France dans les foyers est colossal (plus de 700 millions), la puissance APParente du Linky provoque une majoration de plus de 40 à 50 % !

A cela se rajoute avec le compteur Linky une surconsommation énergétique en kWh générée par la LDE (les harmoniques) sur la RMS (la Valeur Efficace du courant électrique), un comble !
A Suivre …

 

Scientifiques et médecins alertent sur de potentiels graves effets sanitaires de la 5G

Plus de 170 scientifiques et médecins de 37 pays demandent un moratoire sur le déploiement de la 5G – cinquième génération de téléphonie mobile – jusqu’à ce que des études d’impact sanitaires et environnementales sérieuses et indépendantes aient été réalisées préalablement à toute mise sur le marché.

La 5G augmentera considérablement l’exposition aux champs électromagnétiques de radiofréquences (RF-CEM) et s’ajoutera au brouillard électromagnétique déjà produit par la 2G, 3G, 4G, Wi-Fi, etc., exposition dont il a été prouvé qu’elle est nocive pour les humains et pour l’environnement.

Le déploiement de la 5G conduirait à une augmentation générale et massive de l’exposition aux ondes du sans-fil alors que les dangers de ces technologies sont établis.

La technologie de la 5G est efficace sur des petites distances seulement. Elle se transmet mal à travers les solides. Il faudra beaucoup de nouvelles antennes-relais, et la nouvelle architecture du réseau exigera une nouvelle antenne toutes les 10 ou 12 maisons en zone urbaine créant de fait une exposition massive à laquelle nul ne pourra se soustraire.

Le déploiement de nouveaux transmetteurs pour la 5G (on les trouvera également dans les foyers, les boutiques, les hôpitaux) devrait générer selon les estimations entre 10 et 20 milliards de connexions (réfrigérateurs, machines à laver, caméras de surveillance, voitures et bus sans conducteur) et constituera l’Internet des objets. Tout cela augmentera substantiellement l’exposition permanente de l’intégralité de la population européenne aux champs électromagnétiques des technologies du sans-fil.

Les dangers de l’exposition aux champs électromagnétiques de radiofréquences (RF-CEM) sont déjà démontrés

Plus de 230 scientifiques de plus de 40 pays ont exprimé leur « préoccupation sérieuse » concernant l’accroissement permanent et universel de l’exposition aux champs électromagnétiques par les technologies du sans-fil avant l’ajout du déploiement de la 5G. Ils font référence aux « nombreuses études scientifiques récentes qui ont démontré que ces champs électromagnétiques affectent les organismes vivants à des niveaux d’exposition bien en-dessous des valeurs limites internationales ». Ces effets accroissent le risque de cancer, le stress cellulaire, augmentent l’apparition de radicaux libres nocifs, de dommages génétiques, de changements structurels et fonctionnels du système reproductif, de déficits d’apprentissage et de mémoire, de désordres neurologiques et d’impacts négatifs sur le bien-être. Ces dommages n’affectent pas seulement l’homme mais aussi la faune et la flore selon un nombre croissant d’études.

Pour Etienne Cendrier, porte-parole : « Robin des Toits soutient cet appel de scientifiques et de médecins de grand renom pour que la 5G ne soit pas mise sur le marché : il serait irresponsable et criminel de traiter la population en cobaye alors que les radiofréquences sont peut-être cancérigènes d’après l’OMS … »

Contact Presse :

Etienne CENDRIER etienne@robindestoits.org
Porte-Parole national

ROBIN DES TOITS
Correspondance : 33 rue d’Amsterdam 75008 Paris

Tél. : 33 1 47 00 96 33

E-mail : contact@robindestoits.org

 

Avez-vous du Wi-Fi dans le cerveau ?

 

Personne n’en parle… Et pourtant, c’est un phénomène mondial. Des centaines de millions de personnes sont touchées. Elles souffrent en silence, et subissent parfois les moqueries quand elles osent parler ouvertement de leur problème.

Ce problème planétaire, c’est l’hyper-électrosensibilité : 2 à 5 % de la population est déjà touchée.

Les études les plus récentes rapportent même des chiffres plus préoccupants : 11,3 % à Taïwan, et de 8 à 10 % en Allemagne en 2010.
Aucun chiffre fiable n’existe concernant la France… ce qui laisse présager des statistiques encore plus alarmantes.

Au début, on pensait que les symptômes avaient une origine psychique. Mais de plus en plus de personnes auparavant en très bonne santé présentent les mêmes signes au contact avec : les téléphones portables, le wifi, les babyphone, les antennes, même l’électricité ou certains types d’éclairage…
Tous ces appareils familiers nous rendent bien service au quotidien, et on ne prête guère attention à eux. Et pour cause, les ondes sont invisibles, inodores et inaudibles.

Votre smartphone, votre meilleur ami ? Mais sont-elles vraiment sans impact sur notre organisme ?

Il faut bien admettre que, dans ce dossier sensible, aux enjeux industriels et militaires énormes, l’émergence du doute et de la confusion est le grand prétexte pour éclipser la reconnaissance d’une telle évidence qui était difficile à évaluer il y a quelques décennies.

On sait aujourd’hui que la pollution électromagnétique provoquée par les champs électriques et magnétiques de notre environnement peut engendrer une hypersensibilité électrique et électromagnétique : c’est ça que l’on appelle l’hyper-électrosensibilité.

Le calvaire subi par des personnes devenues électrosensibles nous offre l’occasion de plonger dans les connaissances scientifiques existantes sur ces facteurs physiques qui génèrent une litanie de réactions et de souffrances. Un bruit silencieux en quelque sorte…

Depuis 2005, l’OMS reconnaît un problème… mais ne se mouille pas trop. L’électrosensibilité n’est pas reconnue officiellement comme maladie en France et fait l’objet de controverses entre experts, malades et associations écologistes.

Mais dès 2005, l’Organisation Mondiale de la Santé a reconnu l’existence de symptômes potentiellement graves pouvant varier d’un individu à un autre, tout en estimant qu’il n’existait ni critère objectif pour poser un diagnostic ni base scientifique permettant de faire un lien avec les ondes.

La réaction de l’Académie de médecine est encore plus prudente. Ses experts avancent qu’il pourrait s’agir de simples « phobies» …

Et pourtant de plus en plus de victimes évoquent des maux multiples, qui commencent par des maux de tête et vont jusqu’à de graves dépressions.

Des symptômes terriblement réels !

Tous les hypersensibles identifient ces symptômes, mais ne pouvant se mettre à l’abri de ces ondes suffisamment tôt, leur tolérance s’est effondrée, occasionnant d’importants problèmes de santé: troubles du sommeil récurrents, douleurs en étau ou en écrasement à la tête, au cou, picotement ou brûlure à l’intérieur du corps, sensation d’irradiation, d’étouffement, de décharges électriques, troubles cardiaques (oppression, tachycardie, arythmie, palpitations…), troubles de l’humeur, de la mémoire et de la concentration, troubles cutanés, visuels, vertiges ou perte de connaissance, fatigue extrême.

Certaines personnes atteintes de longue date de troubles chroniques, ressemblant souvent à la fibromyalgie, finissent par faire un lien entre leurs troubles et leur exposition aux ondes, en expérimentant la réduction de leur exposition sur le moyen terme.

Une dépression s’installe chez la personne épuisée, dont tous les sens sont exacerbés, qui ne se repose plus, qui a des brûlures et des picotements partout, qui réagit de façon hystérique aux événements quotidiens de la vie, mais surtout à la moindre suspicion d’onde. Elle devient obsessionnelle.

Ces gens sont très souvent des spasmophiles. Ces ondes nocives font chuter leurs minéraux : calcium, magnésium et potassium échangé avec le sodium dans les cellules, par le phénomène de la pompe à sodium/potassium des membranes. Le potassium est important car il intervient au niveau des cellules de l’oreille interne et du cerveau.

Pratiquement tous les électrosensibles sont de grands allergiques, ce qui peut d’ailleurs se vérifier par des tests d’allergènes et par les taux d’éosinophiles dans le sang. Et la plupart du temps les personnes électrosensibles sont allergiques à de nombreuses substances : médicaments, pesticides, herbicides, métaux lourds, plantes et pollens divers, guêpes, abeilles, acariens etc. Il semblerait même que cette sensibilité allergique/électromagnétique acquise puisse se transmettre à la descendance.

Le problème, les ondes sont partout !

Oui, les ondes sont aujourd’hui absolument partout : on parle du « électro smog », c’est le brouillard électromagnétique dans lequel humains, animaux et plantes sont actuellement obligés de vivre.

Il existe un champ électrique naturel à la surface de la terre créé par les charges électriques présentes dans l’ionosphère (couche de l’atmosphère constituée de particules chargées). Il s’ensuit une constante électrisation de nos organismes due à une accumulation de charges électriques responsable de symptômes divers et variés.

Par ailleurs, toutes les fonctions de notre corps sont commandées par de petites impulsions électriques à basse fréquence. Enfin, nous sommes constitués à 70 % d’eau et par là même nous nous comportons comme un formidable conducteur électrique.
Alors que faire ? Tout débrancher et partir vivre au fond d’une grotte ?

Mes conseils simples pour limiter les dégâts

Eliminer au maximum les ondes électromagnétiques dans la maison et sur le lieu de travail, mettre une bonne terre sur le compteur électrique.

Utiliser le moins souvent et le moins longtemps possible téléphones portables et sans fil, et éteindre son smartphone la nuit.

Utiliser une montre sans mécanisme à quartz dont l’émission électromagnétique est trop rigide pour les vibrations harmonieuses de notre organisme.

Portez des chaussettes en tissu naturel, des chaussures à semelles de cuir qui ne fassent pas écran à la terre. Evitez les vêtements en fibres synthétiques.

Faire de la relaxation, des exercices respiratoires à la campagne.

Se doucher matin et soir pour enlever l’électricité statique du corps, marcher dans la rosée du matin les pieds nus.

Si vous habitez dans un immeuble en ville, tenez dans une main, vingt minutes chaque soir, la poignée d’un négativeur (appareil relié à la terre de l’immeuble) qui vous permet d’éliminer l’électricité statique que vous avez emmagasinée toute la journée.

Ces deux pierres neutralisent la 4G et les pollutions électromagnétiques
Pour neutraliser les téléphones sans fil, les bornes wifi, les ordinateurs portables ou de bureau, les compteurs électriques, et toute autre source de nuisance similaire, deux pierres se distinguent par leurs propriétés, la tourmaline et la shungite :

On prête à la shungite de remarquables vertus. La plus prépondérante serait de nous protéger de l’impact nocif des ondes électromagnétiques. Globalement, elle améliore, protège, neutralise et régénère.
La tourmaline est utilisée dans l’industrie pour ses effets photo électriques et électrostatiques, dus à la présence dans sa structure de charges négatives et positives parfaitement alignées. Son champ magnétique statique naturel attire la poussière de l’air.

Vous avez compris que derrière cette question de société, il y a un enjeu majeur de santé.
Dans quelques années, tout le monde dira sûrement que c’était évident et qu’il faut se protéger de tout cela. Mais aujourd’hui, c’est un peu comme crier dans le désert…

J’espère que mon modeste « cri » vous aidera. N’attendez plus et portez-vous bien.

Dr Jean-Pierre Willem

 

commentaire :

cet article a le mérite d’attirer l’attention sur la toxicité des ondes pulsées mais malheureusement l’utilisation de pierres ou autres dispositifs quels qu’ils soient ne pourront pas vous éviter des conséquences sanitaires désastreuses à court, moyen ou long terme, le brouillard électromagnétique dans lequel nous baignons étant à ce jour beaucoup trop dense.

Conseil Municipal de Bayonne Moratoire sur le LINKY

 

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